Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTA
SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS.

Numéro de dépôt :
1145609
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHANTA

Déposée le 30 juillet 1980 par SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France.

La marque CHANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHANTA est expirée depuis le 30 juillet 1990.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , YOPFRUIT , (Marque figurative) , YOFLOR , "COULEDOU" , VOUS SAVEZ... LA PETITE FLEUR , CITRONETTE , (Marque figurative) , CRAQUEMUCHE , YOPBLANC


SOCIETE DE DEVELOPPEMENTS ET D'INNOVATIONS DES MARCHES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES-SODIMA-UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE) - 170BIS, BLD. DU MONTPARNASSE - 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

LAIT, LAITS AROMATISES, LAITS TRAITES, BOISSONS LACTEES AVEC OU SANS ALCOOL.BIERE, ALE ET PORTER;EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES;SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS. VINS, SPIRITUEUX ET LIQUEURS.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.